2050 shaares
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Dans le cas d’espèce, la Cour estime que le fait de remplacer le support papier initial par de la toile a pour conséquence d’augmenter la durabilité du produit, d’améliorer la qualité de l’image par rapport à l’affiche et de rendre le résultat plus proche de l’original de l’œuvre. Il en résulte, selon la Cour, la création d’un nouvel objet. Le droit d’auteur n’est donc pas épuisé par rapport à ces nouveaux objets car l’autorisation initiale couvrait seulement des posters.